1. Présentation du site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site www.test.fr sont informés de l'identité des différents intervenants impliqués dans sa conception et son exploitation :

• Propriétaire : l'entreprise individuelle LEROUGE Florian EI situé 66 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro SIRET 92773222200017, représentée par M. Florian Lerouge.
• Création : Réalisé avec le logiciel Odoo, avec des modifications apportées par l'entreprise elle-même.
• Responsables de la publication : Florian LEROUGE
• Hébergeur : ...

Repaire boisé est une marque déposée.

2. Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site www.test.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Il est donc recommandé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.

L'accès au site est normalement disponible en continu. Cependant, une interruption pour maintenance technique peut être décidée par M.Lerouge, qui s'efforcera d'en informer préalablement les utilisateurs.

Le site est mis à jour régulièrement par Florian LEROUGE. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment et s'imposent aux utilisateurs.

3. Description des services fournis

Le site https://repaireboise.odoo.com vise à fournir des informations sur l'ensemble des activités de l'entreprise individuelle LEROUGE Florian EI.

Les informations présentées sont aussi précises que possible, mais peuvent contenir des inexactitudes ou omissions. Lerouge Florian EI ne peut être tenu responsable des éventuelles erreurs ou manquements de mise à jour, qu'ils soient de son fait ou de celui de ses partenaires.

4. Propriété intellectuelle

M.Lerouge Florian détient les droits de propriété intellectuelle sur les contenus du site (textes, images, graphismes, logos). Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation écrite est interdite et passible de sanctions légales selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

l'entreprise individuelle LEROUGE Florian EI ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l'équipement de l'utilisateur suite à l'utilisation du site.

Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à disposition des utilisateurs, et se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire à la législation en vigueur sans préavis.

6. Gestion des données personnelles

Les informations personnelles collectées sont limitées aux services du site www.test.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" (78-17 du 6 janvier 1978), chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, sur simple demande écrite accompagnée d’un justificatif d’identité.

Aucune information personnelle de l'utilisateur n'est cédée à des tiers sans son consentement, sauf en cas de rachat de l'entreprise.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont l'entreprise n'a pas le contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité.

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8. Droit applicable et juridiction

Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

9. Lois de référence

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

10. Lexique

• Utilisateur : Internaute accédant au site.
• Informations personnelles : Toute information permettant d'identifier une personne physique, directement ou indirectement (article 4 de la loi 78-17).